Amazon et Brother engagent une action en justice pour démanteler un réseau de contrefaçon basé en Allemagne

Amazon et Brother, fournisseur de solutions technologiques professionnelles, annoncent ce jour avoir engagé une action en justice visant 18 membres présumés d’un réseau de contrefaçon basé en Allemagne (collectivement, « les défendeurs ») qui ont tenté de tromper des clients en vendant de fausses cartouches de toner présentées comme étant des produits authentiques. Il s’agit de la première action devant les juridictions civiles engagée par Amazon aux côtés d’une marque en Europe à l’encontre d’un réseau de contrefaçon.

L’action en justice engagée auprès du tribunal régional de Berlin soutient que les défendeurs se seraient entendus afin de vendre de faux produits et de contourner les systèmes de vérification d’Amazon et de Brother. Cette action a été portée par l’unité de lutte contre la contrefaçon (CCU) d’Amazon, équipe internationale spécialisée dans la conduite d’enquêtes et d’actions en justice contre les acteurs malintentionnés, au service de la protection des clients, des vendeurs partenaires et des marques. En plus de cette action, les deux entreprises ont effectué un signalement du réseau présumé de contrefaçon auprès de la police locale.

« Nous appliquons une tolérance zéro pour les produits contrefaits dans nos boutiques. Il s’agit de notre première action en justice de cette nature en Europe et le signal est très clair : nous prenons des mesures fortes pour veiller à ce que les acteurs malintentionnés répondent de leurs actes, partout où ils sont présents », déclare Kebharu Smith, directeur de la CCU d’Amazon. « Nous continuerons de lutter aux côtés d’entreprises de toutes tailles afin de protéger les clients des faux produits et les marques des violations de leur propriété intellectuelle. »

« Chez Brother, nos clients passent avant tout, partout et tout le temps. Nous nous engageons pour détecter les produits contrefaits en ligne et en magasins physiques en collaborant avec des partenaires tels que la CCU d’Amazon et avec les autorités compétentes afin de protéger nos clients », a déclaré Isao Noji, Directeur général de Brother International Europe Ltd.

Les suspects auraient d’une part acheté des cartouches de toner Brother d’origine, vides, pour les remplir de poudre de toner non authentique, et d’autre part commercialisé de fausses cartouches en les faisant passer pour des produits authentiques. Pour dissimuler leurs véritables intentions, les défendeurs ont notamment veillé à ajouter de fausses étiquettes holographiques de sécurité, qui sont présentes sur les emballages de cartouches Brother. Ces produits contrefaits peuvent endommager les imprimantes, mais aussi nuire à l’environnement.

Amazon s’engage résolument à protéger la propriété intellectuelle des marques et interdit rigoureusement la vente de produits de contrefaçon dans ses boutiques. En 2021, Amazon a investi plus de 900 millions de dollars et mobilisé plus de 12 000 collaborateurs pour protéger les clients, les marques, les vendeurs partenaires et la boutique Amazon de la contrefaçon, de la fraude et d’autres formes d’abus. Pour prévenir la contrefaçon, Amazon agit en amont, grâce à des procédures strictes de validation des comptes vendeurs partenaires, des technologies avancées de machine learning et des outils de protection des marques qui font référence dans le secteur, dont Project Zero, Brand Registry et Transparency.

M. Noji, Directeur général de Brother International Europe Ltd., a ajouté : « La protection de la propriété intellectuelle est devenu l’un des axes majeurs d’action pour Brother. Il ne s’agit pas uniquement de protéger nos marques déposées, nos droits et nos brevets, mais aussi de protéger nos clients et de préserver la confiance qu’ils placent dans nos produits et notre marque. Il est absolument essentiel que les clients et les partenaires de Brother puissent s’approvisionner auprès de circuits, fournisseurs et commerçants fiables, qu’ils puissent authentifier le produit et s’assurer qu’il est bien d’origine, et également vérifier l’emballage et la qualité d’impression. »

L’unité de lutte contre la contrefaçon (CCU) d’Amazon travaille en étroite collaboration avec les autorités compétentes et avec les marques partenaires pour enquêter sur les activités commerciales illicites. Elle a d’ores et déjà saisi la justice pour faire condamner des contrefacteurs en partenariat avec des marques telles que GoPro, Cartier, Valentino, Salvatore Ferragamo et de nombreuses autres. Pour en savoir plus sur les démarches engagées par Amazon pour protéger les marques et faire en sorte que les acteurs malintentionnés répondent de leurs actes devant la justice, consultez le tout dernier Rapport de protection des marques d’Amazon.